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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISCAP
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RAYSTAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAYSTAR
DISCAP - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1647541
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2011
RAYSTAR de DISCAP

Présentation de la marque RAYSTAR

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) DISCAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAYSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISCAP domicilié(e) 23, rue jean Giraudoux, 75016 PARIS (dossier no 2190149) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 844 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2190149) - France.

La marque RAYSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAYSTAR est expirée depuis le 22 février 2011.

DISCAP a également déposé les autres marques suivantes : 'AVIA' , ANTINOEUD , MULTIMAILLE , STAR , VENTOUX , TECHNOLOGIE UNE GARANTIE DE QUALITE AGREEE PAR DISCAP , COTE D'AZUR , ARC EN CIEL , PRADO


DISCAP - Société Anonyme - 23, rue jean Giraudoux, 75016 PARIS (dossier no 2190149) - France - SIREN 309844652


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2190149) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2190149 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 22 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446284 - Publication au BOPI 2006-12-22

Caoutchouc naturel et artificiel et élastomères de synthèse.Feuilles, plaques et baguettes en ces matières.Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler.Tuyaux flexibles non métalliques. Vêtements et chaussures, vêtements de travail, vêtements impermeables, vestes, suroîts, capotes, tabliers, pantalons en tissus imperméabilisés ou en toile imperméable

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.